Document d'archives : Registre des délibérations du conseil municipal de Pesmes.<lb/>1 registre cartonné, relié parchemin.

Cote :

408 Edepot 123

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Lieux :

PESMES

Thèmes :

CONSEIL MUNICIPAL

Type de document :

DELIBERATION, REGISTRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens