Document d'archives : Fonds de la Préfecture
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds d'archives produit par les services de la Préfecture, sur les anciens combattants et victimes de guerre, regroupe l'aide administrative et financière apportée à deux catégories de personnes : d'une part les anciens militaires, d'autre part les victimes de guerre (civils, blessés).
Au sein de ces deux catégories de personnes, le classement s'est réalisé selon un mode chronologique suivant les différents conflits.
Cote :
3 R 1 - 73
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture (Lot-et-Garonne)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le mode de classement est d'abord thématique puis chronologique. Le classement thématique est prescrit par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 intitulé Instructions sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, qui réaffirme la validité de la circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965 intitulé Instruction sur la cotation, le classement et le répertoire des séries modernes des Archives départementales (1800-1940).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Ce fonds est consultable dans le respect des disposition législatives et réglementaires prescrites par la loi du 3 janvier 1979 sur les archives, et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales de Lot-et-Garonne.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des archives de ce fonds est soumise au respect du règlement en vigueur en salle de lecture des Archives départementales de Lot-et-Garonne.
Langues :
Langue des unités documentaires: La langue et l'écriture des documents sont en langue française.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Le support des documents est le papier.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 73 unités en X boites [Revoir le nombre de boites]