Document d'archives : Sous-série 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
Contenu :
Présentation du contenu
Cette sous-série se décompose en deux fonds distincts :
- d'une part le Fonds de la Préfecture 3 R 1 à 73
- d'autre part le Fonds de l'Office national des anciens combattants 3 R 74 à 360
Cote :
3 R 1 - 360
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture (Lot-et-Garonne). Office national des anciens combattants (Lot-et-Garonne)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le mode de classement est thématique.
Il est prescrit par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 intitulé Instructions sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, qui réaffirme la validité de la circulaire AD 65-29 du 16 décembre 1965 intitulé Instruction sur la cotation, le classement et le répertoire des séries modernes des Archives départementaless (1800-1940).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Ce fonds est consultable dans le respect des disposition législatives et réglementaires prescrites par la loi du 3 janvier 1979 sur les archives, et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales de Lot-et-Garonne.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des archives de ce fonds est soumise au respect du règlement en vigueur en salle de lecture des Archives départementales de Lot-et-Garonne.
Langues :
Langue des unités documentaires: La langue et l'écriture des documents sont en langue française.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Le support des documents est le papier.
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 360 unités en X boites [Revoir le nombre de boites]
Institutions :
Préfecture (Lot-et-Garonne). Office national des anciens combattants (Lot-et-Garonne)