Document d'archives : Ports maritimes, travaux. Port de Saint-Trojan-les-Bains, port de Boyardville et du Douhet à Saint-Georges-d'Oléron, port de...

Titre :

Ports maritimes, travaux. Port de Saint-Trojan-les-Bains, port de Boyardville et du Douhet à Saint-Georges-d'Oléron, port de Saint-Denis-d'Oléron, ports de l'île de Ré, port de Rochefort, port de Tonnay-Charente, port de La Pallice à La Rochelle, port du Chapus à Bourcefranc-Le Chapus, port de Saint-Georges-de-Didonne, port de Meschers, port de Talmont-sur-Gironde, port de Saint-Seurin-d'Uzet, port de Vitrezay, port de Royan, port de Fouras ; contentieux administratif ; hydraulique ; routes nationales ; chemins départementaux ; domaine public maritime ; Régie départementale des passages d'eau ; coordination des transports ; électricité-gaz ; navigation aérienne : infrastructures, instructions, police des aérodromes ; reconstruction de Royan [XIXe-1964].

Cote :

77 W 1-330

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. 4e division (agriculture, commerce, industrie, travaux publics, reconstruction, urbanuisme). 1er bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juin 1964

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Délai
75 ans
Première année communicable
2039

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 35,85

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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