Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Notoriété rectificative après le décès d’Achille Ferdinand Brunetière, ancien mousquetaire noir de la garde du roi, ancien...

Date : 3 janvier 1870

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Titre :

Notoriété rectificative après le décès d’Achille Ferdinand Brunetière, ancien mousquetaire noir de la garde du roi, ancien louvetier de la garde de vénerie de la couronne de France, décédé dans son domicile, place de la Madeleine.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2018 (K.Kantorska)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/1224

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Personnes :

Brunetiére, Achille Ferdinand

Lieux :

Madeleine (place de la)

Type de document :

Activité :

militaire, officier de la maison militaire du roi (Ancien Régime)

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