Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...
Titre :
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Fougerolles : dépôts d'essence (1924-1935), distilleries (1895-1925), fonderies de cuivre (1903-1923), tueries particulières (1881-1929)<lb/>Fouvent-le-Bas : tuerie particulière (1927-1932)<lb/>Fouvent-le-Haut : dépôts d'essence (1931-1935), tuerie particulière (1908-1935)<lb/>Frahier : dépôts d'essence (1925-1933), tuerie particulière (1882-1883)
Cote :
5 M 198
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable