Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...

Titre :

Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Fougerolles : dépôts d'essence (1924-1935), distilleries (1895-1925), fonderies de cuivre (1903-1923), tueries particulières (1881-1929)<lb/>Fouvent-le-Bas : tuerie particulière (1927-1932)<lb/>Fouvent-le-Haut : dépôts d'essence (1931-1935), tuerie particulière (1908-1935)<lb/>Frahier : dépôts d'essence (1925-1933), tuerie particulière (1882-1883)

Cote :

5 M 198

Inventaire d'archives :

5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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