Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fougerolles (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Fougerolles (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 97 J 6

Période : 1925 - 1951

Fonds : 97J - Papiers Jean Girardot
Aillevillers : programme de construction de 24 logements HLM : plan de masse (1969). Belfahy : Ets Laurent, construction d'un garage, 4 plan...

Cote : 109 J 562

Période : 1968 - 1982

Fonds : 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)
Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépi...

Cote : 5 M 198

Période : 1881 - 1935

Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE
Juridictions extérieures à Luxeuil : pièces de procédures, provenant : du bailliage de Fougerolles (1774) ; de la prévôté de Jonvelle (1760)...

Cote : 311 Edepot 150

Période : 1626 - 1775

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Fougerolles, lotissement, transfert

Cote : 102 J 51

Période : 1984 - 1984

Fonds : 102J - Société comtoise d'aménagement et de développement (SOCAD)
Fougerolles, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 264

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Fougerolles. Bail de la maison de monsieur Perney pour le casernement de la brigade (1883-1900) Après son décès, à monsieur Hacquart jusqu'...

Cote : 4 N 44

Période : 1883 - 1934

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Fougerolles : batiments divers<lb/> <lb/>3 plans

Cote : 109 J 480

Fonds : 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)
Fougerolles : Ets Bresson<lb/> <lb/>25 plans

Cote : 109 J 481

Fonds : 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)
Fougerolles : Ets Devoille<lb/> <lb/>13 plans

Cote : 109 J 482

Fonds : 109J - Archives de Roger Treille, architecte à Luxeuil (1946-1983)

Fougerolles (Haute-Saône, France)

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