Etat civil. –Publications de promesses de mariage : extrait du registre des actes de publications de mariages (1813, 1898). Promesses de mariages envoyées par d’autres communes en vue de publication : avis (1898-1899). Extraits d’état civil envoyés par d’autres communes en vue de transcription ou de mention (1817-1899). Hôpital militaire de Dellys (Algérie) : extrait mortuaire de Jeanne-Claude Petitclerc (1854). Vérification des registres de l’état civil et modalités de rédaction : communiqué, feuilles de vérification (1894-1899). Acte de naissance non inscrit sur les registres d’état civil : communiqué (s.d.). Demandes de renseignements : correspondance et pièces annexes (1857-1885).

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46Edepot - Archives communales déposées de Les Aynans