Document d'archives : Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds...
Titre :
Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.
Cote :
1895 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Observations :
Institutions :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION, INSTITUT LORRAIN D'ETUDES ET D'EVALUATION
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement du territoire, département, naturalisation, région
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal de réunion, rapport, registre, répertoire, étude