Document d'archives : Aménagement, division du 1/4 en réserve, P.V de reconnaissance (an X-1905, 1 plan (21) 1827) ; délimitation des bois de l'Etang,...

Titre :

Aménagement, division du 1/4 en réserve, P.V de reconnaissance (an X-1905, 1 plan (21) 1827) ; délimitation des bois de l'Etang, de Saint-Valère (1 plan (21) 1849) ; délits forestiers (1820-1910) ; pétition des habitants de Saint-Valère concernant le bois des Riepes (1840) ; bois destinés à la marine (1806-1900) ; exploitation de la coupe affouagère (an X-1852) ; distribution de la futaie et du taillis (1816-1829).

Cote :

421 Edepot 64

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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