Document d'archives : Relations entre l'EPPGHV et l'association - Contentieux notes, correspondance (1993) ; contrat d'affermage : notes,...
Titre :
Relations entre l'EPPGHV et l'association - Contentieux notes, correspondance (1993) ; contrat d'affermage : notes, correspondance, contrat de 1985, notes manuscrites, statuts de l'association (1985, 1992-1993) ; personnel, salaires : commentaires, notes manuscrites, compte rendu de conseil d'administration, correspondance, rapport d'activité, procès-verbaux de commissions interministérielles, tableaux des salaires (1990-1992) ; taxe professionnelle : correspondance, note, notes manuscrites, proposition d'étude organisationnelle (1991-1992).
Cote :
20040011/24
Thèmes :
action culturelle, association, budget, culture, déconcentration, ministère, orgue, politique culturelle, politique de la ville, région, service déconcentré, société, établissement public
Type de document :
Fonctions :
contrôle, exécution budgétaire, organisation administrative, préparation budgétaire, relations internationales, tutelle