Document d'archives : SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, correspondance, arrêté, devis, procès-verbal, acte d'engagement, appel d'offres,...

Titre :

SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, correspondance, arrêté, devis, procès-verbal, acte d'engagement, appel d'offres, décompte travaux, plan, déclaration d'intention de travaux, attestation achèvement travaux, dossier financier (1986 - 1988). Délibération, correspondance, note technique, arrêté, plan, attestation achèvement travaux, procès-verbal, dossier financier, marché (1987 - 1989) ;

Cote :

1707 W 395

Archives départementales de Côte d'Or

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