Document d'archives : SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, correspondance, arrêté, devis, procès-verbal, acte d'engagement, appel d'offres,...
Titre :
SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, correspondance, arrêté, devis, procès-verbal, acte d'engagement, appel d'offres, décompte travaux, plan, déclaration d'intention de travaux, attestation achèvement travaux, dossier financier (1986 - 1988). Délibération, correspondance, note technique, arrêté, plan, attestation achèvement travaux, procès-verbal, dossier financier, marché (1987 - 1989) ;
Cote :
1707 W 395
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)