Document d'archives : Les seigneurs et dame de Beaujeu, demandeurs, contre Chertier et Pinson. Condamnation des défendeurs au paiement de la somme de...
Titre :
Les seigneurs et dame de Beaujeu, demandeurs, contre Chertier et Pinson. Condamnation des défendeurs au paiement de la somme de 368 livres, prix d'un bail passé devant Gressin, notaire. - Jeanne de Pierre contre J. J. Danglars, Thomas Boucher de La Ruppele et Charles, chevalier des Minières. Condamnation de Danglars à délivrer à la demoiselle de Pierre le legs inscrit au testament de la dame Danglars. - Provisions accordées par Anjorrand, seigneur de Veaugues, à Edine Bonnet comme procureur fiscal de la seigneurie. 1749-1786
Cote :
B/3463
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1786
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Liasse - 3 cahiers in-4°, papier Papier
Thèmes :
Bailliage, Justice, Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime, Justice seigneuriale