Document d'archives : Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard à Belfort : création, réalisation, modification, enquête publique, plans,
Titre :
Zones d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)Bougenel et Gérard à Belfort : création, réalisation, modification, enquête publique, plans, délibérations.
Cote :
1332 W 12-16
Inventaire d'archives :
1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Description :
Critères de sélection :
Conservés à titre d'échantillonnage.