Inventaire d'archives : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1332 W 1-16
Publication :
1998, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme
Informations sur l'acquisition :
Versement du 19 mars 1998
Description physique :
Importance matérielle :
16 articles - 1,80 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001332w