Document d'archives : Commune de SAINT-MARC-SUR-SEINE - AEP : rapport géologique, plans, cahier des clauses administratives, cahier des clauses...
Titre :
Commune de SAINT-MARC-SUR-SEINE - AEP : rapport géologique, plans, cahier des clauses administratives, cahier des clauses techniques (1981). Commune de SAINT-MARC-SUR-SEINE - AEP : plan récolement, attachements, études (1980-1983). Commune de SAINT JULIEN - Dossier technique, extension de la station d'épuration (1988). Commune de SAINT-MARTIN-DE-LA-MER - AEP : plans, convention, correspondance, étude hydrogéologique (1949-1988).
Cote :
1707 W 411
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)