Document d'archives : Contrôle des mutations (arrivées et départs), décès et inhumations.

Contenu :

Etat des réfugiés décédés dans le département (s.d.). Recensement des mutations et des décès : états communaux, correspondance (1919-1921). Recensement des inhumations : états communaux, correspondance (1920). Recensement des réfugiés décédés dans les communes ou établissements hospitaliers de l'Ain entre 1914 et 1922 (direction de la Sûreté générale) : instructions, état départemental, états par arrondissement, réponses des communes, archives du sous-préfet de Trévoux (1922-1923).

Cote :

10 R 437

Type de document :

Document d'archives

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