Document d'archives : Nouveau régime des bâtiments civils

Contenu :

Situation des ex-bâtiments civils de l'Etat affectés au service des cultes dans les départements concordataires. 1979
Classement de certaines parties de l'ancienne abbaye Sainte-Glassinde à Metz parmi les monuments historiques. 1978
Dépôt à la bibliothèque municipale de Metz d'ouvrages conservés au palais épiscopal de Metz . 1980-1981
Entretien des édifices cultuels des diocèses de Strasbourg et de Metz. 1981
Réponse à la question écrite du 20.10.1980 de M. MASSON concernant l'installation du Trésor de la cathédrale de Metz . 1979-1981
Budget 1980 destiné aux travaux à effectuer aux palais épiscopaux et aux grands séminaires de Strasbourg et de Metz. . Budget 1979 destiné aux travaux à effectuer aux palais épiscopaux et aux grands séminaires de Strasbourg et de Metz.
Budget 1978 destiné aux travaux à effectuer aux palais épiscopaux et aux grands séminaires de Strasbourg et de Metz.
Refus du ministère de la Culture d'accorder en 1978 une subvention exceptionnelle. . Réparation des dommages causés à un véhicule par la chute d'une tuile du grand séminaire de Strasbourg. 1978
Transfert de la gestion des bâtiments civils au ministère de l'Intérieur . 1975-1976
Projet d'achat par la ville de Metz d'une partie de jardin. 1958
Application de la TVA aux établissements publics du culte. 1968
Tableau général des propriétés de l'Etat. 1969-1976
Emission religieuse de radio-Strasbourg. 1947-1948

Cote :

19940566/36

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