Document d'archives : Dossiers d'études de voirie Zone d'Aménagement Concerté Tournezy : remise d'ouvrage, 1983-1992, (dossier Serm) Demande, avis,...
Titre :
Dossiers d'études de voirie Zone d'Aménagement Concerté Tournezy : remise d'ouvrage, 1983-1992, (dossier Serm) Demande, avis, déclaration préalable, décision du bureau de municipalité, plan, étude, réunion de chantier, Dossier de Consultation des Entreprises, appel d'offres
Cote :
389 W 67
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, ETUDE, PETITION, PLAN