Document d'archives : Manche ...

Titre :

Manche

Contenu :

Soeurs du Sacré Coeur : 1844
Petites Soeurs des Pauvres de Saint Pern à Saint-Nicolas-près-Granville - Exemption de taxe : Décret 20 janvier 1934
Petites Soeurs des Pauvres de Saint Pern à Cherbourg - Legs Vve DURAND : Décret 14 décembre 1942 ; legs Vve TRUFFER : Décret 17 avril 1944
Augustines Hospitalières à COutances - Application de la loi du 7 juillet 1904
Bénédictines à Valognes - Fermeture des écoles annexées à leur établissement 1906
Soeurs du Bon Sauveur à Saint-Lô - Acquisition d'une propriété à Canisy : Décret 3 novembre 1945
Soeurs de la Charité de Jésus et de Marie à Cherbourg - Leg Mle HAIRON : Décret 6 avril 1946
Soeurs de la Charité du Bon Pasteur d'Angers - Abrogation du décret de reconnaissance légale de l'établissement de Maulévrier (30 décembre 1946) et aliénation d'un
immeuble à Maulévrier

Cote :

19770326/10

Lieux :

Manche

Type de document :

donation

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