Document d'archives : ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT...
Titre :
ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : lot 22, secteur 6, ilot B (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE (ILE DE France SUD), lot 17, secteur AN 177, AN 180, convention n° 69/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA BATIR : lot 14 B, convention n° 68/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC STIM : Lot D 16, parcelles AN 165 (1983).
Contenu :
Cote :
2401W/46
Inventaire d'archives :
2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement du territoire, construction, ville nouvelle, établissement public local
Type de document :
Papier, cahier des charges, convention, correspondance, permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal