Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Minutes de janvier à juin 1750. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont...

Date : 1750 - 1750

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Titre :

Minutes de janvier à juin 1750. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous. Les numéros de vue sont précisés.

Contenu :

1750 :
- 9 février : contrat de mariage de Jean BLANCHET l'aîné, journalier de Champagné-les-Marais, et Jeanne GUILLOTEAU de Champagné-les-Marais (vues 94-95)
- 15 mars : acte de communauté des habitants de Champagné-les-Marais convoqués au profit de Guillaume CELLO (vues 105-106)
- 11 mai : inventaire après décès et vente des meubles et effets de feu Jean GUILLEBAUD et de Marie GUILLON sa femme (vues 115-119)
- 20 juin : inventaire après décès de feus Jean PARIS et Jeanne FOURRÉ sa femme de Champagné-les-Marais (vues 130-131)
- 30 juin : contrat de mariage de Nicollas GALLIOT, journalier de Champagné-les-Marais, et Jeanne GROLLIER de Champagné-les-Marais (vues 136-137).

Inventaire d'archives :

Minutier ancien de Champagné-les-Marais, Le Gué-de-Velluire, Moreilles, Puyravault, Sainte-Radégonde-des-Noyers et Vouillé-les-Marais (1611-...

Lieux :

Vouillé-les-Marais, Gué-de-Velluire, Le, Champagné-les-Marais, Sainte-Radégonde-des-Noyers, Puyravault, Moreilles

Thèmes :

Officier ministériel

Type de document :

Document d'archives, minute notariale

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