Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vouillé-les-Marais (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Vouillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Vouillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Guay, François (marchand ; Marans). – Acquisition par François Guay, marchand à Marans, de Mathurin Pageaud, marchand à Vouillé-les-Marais.

Cote : 4 J 846

Période : 1719 - 1719

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Marais de Vouillé : notes, pièces de la procédure entre la commune de Vouillé et la famille de Maynard (vers 1865), plans.

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
Abbé Aillery, "Canton de Chaillé-les-Marais". - Manuscrit, 67 p. | Chroniques paroissiales

Période : 1300 - 2100

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Dépôt d'essence (demande Galliot) : schéma d'installation d'un poste fixe normal de distribution d'essence, élévation, vue en plan / [S.A.T....

Période : 1923 - 1923

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Cochonneau-Généreux) : plan type d'un réservoir (5 M M 325-2), plan de l'installation (5 M M 325-3).

Période : 1930 - 1930

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Le monument aux morts, surmonté d'une statue d'ange.

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
Rôle du communal, 1940-1958 ; jouissance des marais communaux, 1944 ; pacage des oies, 1942-1943 ; pont bascule, 1942 ; service postal : cré...

Période : 1940 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Vouillé-les-Marais.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Études de Champagné-les-Marais

Période : 1652 - 1791

Fonds : Minutier ancien de Champagné-les-Marais, Le Gué-de-Velluire, Moreilles, Puyravault, Sainte-Radégonde-des-Noyers et Vouillé-les-Marais (1611-...
Étude A

Période : 1701 - 1763

Fonds : Minutier ancien de Champagné-les-Marais, Le Gué-de-Velluire, Moreilles, Puyravault, Sainte-Radégonde-des-Noyers et Vouillé-les-Marais (1611-...

Vouillé-les-Marais (Vendée, France)

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