Document d'archives : Acte passé devant Gilles Massard, notaire apostolique au diocèse d'Arras, entérinant l'appel interjeté par maitre Garnier...

Titre :

Acte passé devant Gilles Massard, notaire apostolique au diocèse d'Arras, entérinant l'appel interjeté par maitre Garnier Guérout, curé de la paroisse Saint-Jean-en-Grève, de la sentence de l'abbé de Saint-Victor rendue le 15 juillet 1390 à propos de la compensation due à la paroisse par la confrérie du Saint-Esprit pour les oblations, dons et legs faits à l'hôpital, 28 mars 1391.

Cote :

SEG/24/2

Informations sur le producteur :

Hôpital du Saint-Esprit-en-Grève

Informations sur l'acquisition :

2023-03-09 versement numéro reprise-978 via Hôpital du Saint-Esprit-en-Grève

Description :

Critères de sélection :
conservation

Langues :

Texte en latin.

Description physique :

1 pièce ms, parchemin.

Ressources complémentaires :

Inv. Brièle, liasse 2, n° 24.

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

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