Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale, 1671-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux...

Titre :

Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale, 1671-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1539-1747. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1640-1789. Administration générale de la commune, an VIII-1827. Contributions, administrations financières, an VI. Affaires militaires, 1815. Finances de la commune, 1789-an VIII. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1789-1867. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, an II-1829.

Cote :

ED 035 1 - 24

Informations sur le producteur :

Origine:
Bayel

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 9 septembre 1959

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit

Archives départementales de l'Aube

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