Document d'archives : Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale, 1671-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
Titre :
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale, 1671-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1539-1747. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1640-1789. Administration générale de la commune, an VIII-1827. Contributions, administrations financières, an VI. Affaires militaires, 1815. Finances de la commune, 1789-an VIII. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1789-1867. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, an II-1829.
Cote :
ED 035 1 - 24
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Bayel
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 9 septembre 1959
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit