Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du Plan à Rosans, ASA de l'Estang à Rosans, ASA du Vernet au Saix.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du Plan à Rosans :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1964-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1955-2001) ;
- Marché (offre retenue) (1964-1965).
ASA de l'Estang à Rosans :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1966-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1948-2005).
ASA du Vernet au Saix :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1985).
Cote :
1623 W 29
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes