Document d'archives : Budget départemental, comptes des recettes et des dépenses départementales ; budget des recettes et des dépenses départementales...
Titre :
Budget départemental, comptes des recettes et des dépenses départementales ; budget des recettes et des dépenses départementales (1940-1980) ; pièces annexes (1940-1956).
Cote :
1860 W 1-45
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des finances et de l'informatique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 octobre 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2000
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle