Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1671-1852. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1790. Administration...

Date : 1671 - 1910

Titre :

Cultes, instruction publique, assistance publique, 1671-1852. Lois et actes du pouvoir central, 1789-1790. Administration générale de la commune, 1791-1790. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1792-1910.

Cote :

ED 289 1 - 13

Inventaire d'archives :

Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

Informations sur le producteur :

Origine:

Plancy-l'Abbaye

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Conditions d'accès :

Communicabilité

Immédiate

Description physique :

Description physique:

Support

Support: Papier

Données techniques

Données techniques: Manuscrit

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,30

Personnes ou Institutions :

Plancy-l'Abbaye

Lieux :

PLANCY-L'ABBAYE, MERY-SUR-SEINE (CANTON), NOGENT-SUR-SEINE (ARRONDISSEMENT)

Thèmes :

ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, BIENS, CATHOLICISME, COMMUNE, DECES, DOMAINE PRIVE, HOPITAL, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, SEPULTURE

Type de document :

ACTE AUTHENTIQUE, ACTE NOTARIE, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, MANUSCRIT, PAPIER, PLAN, REGISTRE DE CATHOLICITE

Fonctions :

ADMINISTRATION, VENTE