Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1977 - LOZERE - Expériences de transports collectifs dans le parc des Cévennes zone de Florac 1982 - - d° - 1983 - Plan...

Date : 1896 - 1982

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Titre :

1977 - LOZERE - Expériences de transports collectifs dans le parc des Cévennes zone de Florac 1982 - - d° - 1983 - Plan départemental de transports scolaires 1977 - MARNE Sté Menchould Etude de transports collectifs - Reims - Agence d'urbanisme et d'aménagement de la région urbaine de Reims - - d° - - Aménagement des couloirs d'autobus de la ville de Reims - : 1975-1976-1977-1978 Années

Cote :

19850007/11

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1896-1982)

Lieux :

lille (nord), lyon (rhône), nord (nord-pas-de-calais , département), rhône (rhône-alpes , département)

Thèmes :

foires et marchés, métro, plan de transport, réseau de transport, transport en commun, transport urbain

Type de document :

cahier des charges, dossier de séance, fichier, marché public, étude

Fonctions :

concession, réglementation, étude

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