Document d'archives : Organisation et fonctionnement. - Création : pièces testamentaires, correspondance, délibérations, décret, plan (1877-1889)....
Titre :
Organisation et fonctionnement. - Création : pièces testamentaires, correspondance, délibérations, décret, plan (1877-1889). Commission administrative, contentieux : correspondance (1916-1917). Personnel, nomination : délibération (1938).
Cote :
1 X 13