Document d'archives : Commune de BUNCEY. - Ass., canalisations : marché, délibérations, subventions, déclaration d'utilité publique (1978-1980) ;...
Titre :
Commune de BUNCEY. - Ass., canalisations : marché, délibérations, subventions, déclaration d'utilité publique (1978-1980) ; station d'épuration : devis, plans, délibérations, subventions (1978-1982) ; évacuation des eaux pluviales au quartier de BELLENEUVE : avant-projet, projets détaillés (1989-1990). Commune de BUNCEY. - Ass., réfection des chaussées : marché, délibérations, subventions (1980-1981).
Cote :
1707 W 110
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)