Document d'archives : 2090 W 1-81

Date : 1985 - 2007

Contenu :

Présentation du contenu

2090 W 1-3 : Aide aux ports de commerce (Brest, Roscoff-Bloscon, 1998-2007) ; aide aux ports de pêche (Morlaix, Camaret, Roscoff, 2004-2005) : dossiers de subventions d'investissement

2090 W 4, 9-41, 54-75, 77-81 : Ports et littoral finistériens, dossiers de gestion, financement de travaux, études dont travaux de protection contre la mer, extraction de sable calcaire, réparation navale, zone portuaire de Brest, tarifs et exploitation, défense du littoral, conseils portuaires (1985-2007)

2090 W 5-8 : Desserte maritime. - Enez Eussa III, contentieux : pièces de procédures (1992-1998). Irish ferries IGC (1994-1995)

2090 W 42-53 : Douarnenez, port Rhu, aménagement en port musée, défense du site, installations (1987-2000)

2090 W 76 : Statistiques dont observatoire économique régional des pêches (1989-2007).

Cote :

361

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Origine:

Conseil départemental du Finistère. Direction du développement économique et international. Service mer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 15 décembre 2017

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Versement réalisé à l'occasion de la création du Syndicat mixte Pêche et plaisance de Cornouaille au 1er janvier 2018

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Les dossiers de contentieux ne sont pas librement communicables, en application des dispositions du Code du patrimoine.

Délai

50 ans

Première année communicable

2058

Description physique :

Description physique:

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 9,91

Ressources complémentaires :

indexation/FRAD029_00002090W.pdf

Institutions :

Conseil départemental du Finistère. Direction du développement économique et international. Service mer

Lieux :

Port du Perroz (Plouguerneau, Finistère), Plouguerneau (Finistère), Le Relecq-Kerhuon (Finistère), Concarneau (Finistère), Brest (Finistère), Morlaix (Finistère), Douarnenez (Finistère), Port de Poulennou (Cléder, Finistère), Roscoff (Finistère), Morgat (Crozon, Finistère) -- Hôtel de la Mer, Henvic (Finistère), Port de Kerity (Penmarc'h, Finistère), Locquirec (Finistère), Loctudy (Finistère), Morgat (Crozon, Finistère), Douarnenez (Finistère) -- Port Rhu, Audierne (Finistère), Port de Kerascoët (Hôpital-Camfrout, Finistère), Cléder (Finistère), Port du Korejou (Plouguerneau, Finistère), Penmarch (Finistère), Bloscon, Port du (Roscoff, Finistère), Plogoff (Finistère), Camaret-sur-Mer (Finistère), Port de Saint-Pierre (Penmarc'h, Finistère), Primelin (Finistère), Stiff, Port du (Ouessant, Finistère), Landunvez (Finistère), Lilia, Port de (Plouguerneau, Finistère), Argenton (Landunvez, Finistère), La Forêt-Fouesnant (Finistère), Le Conquet (Finistère), Port-la-Forêt (La Forêt-Fouesnant, Finistère)

Thèmes :

Archives publiques postérieures à 1940, action économique, aménagement du littoral, aménagement du territoire, communications, navire, port, port de plaisance, port de pêche, port maritime, transport, économie

Type de document :

Document d'archives, document, ensemble, groupe