Document d'archives : Secrétariat de la Direction générale. - Rapports soumis à la Commission permanente ou à l'Assemblée départementale, 1991-2003....

Titre :

Secrétariat de la Direction générale. - Rapports soumis à la Commission permanente ou à l'Assemblée départementale, 1991-2003. Affaires sociales suivies par le Cabinet, 1979-2001. Correspondance, 1996-2010. Secours d'urgence, 2001-2006.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 24/03/2016.

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :
14.6
116 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Archives départementales de la Vendée

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