Pétition en date du 16 Ventôse an XII pour rétablir les Soeurs de la Sagesse dans l'hospice, fixation de l'indemnité annuelle de la Supérieure et des Soeurs de la Sagesse attachées au service de l'hôpital Saint-Louis (1923), révision de l'indemnité de vestiaire allouée aux religieuses, tarif pour cérémonies funèbres (1925) ; aumônier : indemnité attribuée au Pasteur qui remplit les fonctions d'aumônier (1938), avantages accordés à l'aumônier catholique (1938).