Document d'archives : Archives et documentation : extraits du registre des délibérations, extrait des registres du conseil de l'intendance générale...
Titre :
Archives et documentation : extraits du registre des délibérations, extrait des registres du conseil de l'intendance générale d'Annecy, extrait des registres du greffe du mandement de Samoëns, procès-verbal de placement aux archives des rôles de la commune, pétition, reconnaissances de dette, état général des volumes reliés, avis du conseil d'intendance, notifications du sergent royal, mandats de paiement, correspondance.
Contenu :
Ce dossier contient aussi des pièces de procédures concernant un procès opposant la commune au sieur Perrollaz, relieur.
Cote :
E DEPOT 273/3 D 2
Inventaire d'archives :
E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)