Document d'archives : Minutes. 1709, janvier - juin
Contenu :
Informations complémentaires :
1709, janvier à 23 avril : actes dressés par Claude I Royer.
1709, 24 avril à 30 juin : actes dressés par Claude II Royer.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/I/236
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)