« Présents les citoyens Besnard, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Le Febvre [Lefebvre], Lamandé, Montrocher, Aubert, Le Creux [Le Creulx], Le Peyre, Liard, Panay, Barthelemy, Chambine père [Cadet de Chambine], Tessier, Fremainville [Fréminville], Courtalon, Brémontier, Maranda, Rolland, Le Sage, Bruyère, Jean Gout, Gauthey, Blin, Boudon, Girard, Prosni [Prony], Du Perron [Duperron] absent pour maladie. »

• Affaire n° 456, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun]. Département de la Seine [Paris]. « Pont de Gramont. »
• Affaire n° 457, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. « Moulin à établir sur la rivière de Juine. »
• Affaire n° 458, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Moulin à établir à Bray [Bray-sur-Seine]. »
• Affaire n° 450 (sic) [459], rapportée par le citoyen Le Febvre [Lefebvre]. Département de l'Hérault. « Grave de Pérols. »
• Affaire n° 460, rapportée par le citoyen Le Febvre [Lefebvre]. Département de la Nièvre. « Construction de route. Route de première classe n°8 de Paris à Nice. Projet d'achèvement du redressement de la partie de cette route aux abords et à la cote de Brignon, entre Plagny [Sermoise-sur-Loire] et Magny [Magny-Cours]. »
• Affaire n° 461, rapportée par le citoyen Le Creulx. Département de Sambre-et-Meuse. « Établissement d'une usine. »