Document d'archives : Entretien des fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction...

Titre :

Entretien des fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation des eaux de la mare et du lavoir

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêté du Conseil de préfecture, correspondance, rapports d'experts, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux.

Cote :

2 O 62/23

Inventaire d'archives :

Administration communale : Bellefond

Lieux :

Bellefond

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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