Document d'archives : Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits celés.
Contenu :
Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession).
Cote :
3 Q 11 617 à 657
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique des primo-inscriptions. Les registres couvrent de fait des périodes chronologiques bien plus longues puisque les comptes des personnes s'enrichissent au fil du temps.
Institutions :
Lieux :
Montlignon (Val-d'Oise, France), Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France), Bessancourt (Val-d'Oise, France), Franconville (Val-d'Oise, France), Beauchamp (Val-d'Oise, France), Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France), Taverny (Val-d'Oise, France), Eaubonne (Val-d'Oise, France), Chauvry (Val-d'Oise, France), Ermont (Val-d'Oise, France), Frépillon (Val-d'Oise, France), Taverny (Val-d'Oise, France ; canton), Saint-Prix (Val-d'Oise, France)