Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Statuts capitulaires de Maguelone.

Date : 1333 - 1333

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Contenu :

Incipiunt statuta Magalonensis ecclesie.

Cote :

G 1813

Inventaire d'archives :

Clergé séculier (815 [copie] -1792)

Description physique :

Registre parchemin, avec reliure veau moderne, 76 folios, 130 x 183 cm.

Références bibliographiques :

Voir : Vissec, Jean de (12..-1334), Les statuts de Jean de Vissec pour le chapitre de Maguelone [Texte imprimé] : 1331 / publiés par Jean-Loup Lemaitre ; avec la collaboration de Daniel Le Blévec, Bibliothèque de l'École des hautes études. Sciences historiques et philologiques ; tome 346, Paris : H. Champion, 2009, 1 vol. (LX-246 p.). [cote ADH : BIB 3091]

Lieux :

Montpellier, Diocèse de (Hérault, France), Montpellier (Hérault, France)

Thèmes :

Enseignement, Justice, Vie religieuse

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