Document d'archives : Pact Métropole Nord, Comité de Développement du Territoire
Contenu :
correspondance et pièces jointes, dossiers de séances, projets.
Cote :
526W/5
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
Description physique :
Information matérielles :
papier