Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titre nouvel fait par René GASTINEAU, laboureur demeurant à Orgemont, paroisse de CERNY et Françoise LE SAGE sa femme,...

Date : lundi 13 novembre 1662

Voir le contexte de la notice

Titre :

Titre nouvel fait par René GASTINEAU, laboureur demeurant à Orgemont, paroisse de CERNY et Françoise LE SAGE sa femme, reconnaissant être propriétaires d'un arpent 3 quartiers de vignes et friches, proche les maisons de BOISSY-[LE-CUTTE] et du carrefour dudit BOISSY à VILLENEUVE-[SUR-AUVERS], chantier de Chaudevau, sur lesquels biens défunt Pierre BAGEREAU, écuyer, seigneur de Cervolles et dudit Chaudevaut, audit CERNY, percevait quatre livres de rente foncière annuelle.

Cote :

1J/27/3

Inventaire d'archives :

PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

Description physique :

Parchemin

Personnes :

CARNOT (SADI), Lazare Hippolyte (1801-1888 ; Homme politique français, député et ministre)

Lieux :

FERTE-ALAIS (LA) Commune, COTE D OR, MEUSE, CERNY, VENDEE

Thèmes :

16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, Révolution de 1789, armée, artiste, chef d'État, droits seigneuriaux, exploitant agricole, ouvrage d'art, parlementaire, seigneurie, visite officielle, viticulture

Type de document :

Papier, TERRIER, coupure de presse, publication périodique

Partager :