Document d'archives : Examen des commissions chargées de la révision du reclassement des personnels : instructions générales, programmes des sessions,...
Titre :
Examen des commissions chargées de la révision du reclassement des personnels : instructions générales, programmes des sessions, procès-verbaux. Réaffectation des membres des G.M.R. dans les villes d’Aix, Antibes, Arles, Avignon, Aubagne, Briançon, Cannes, Carpentras, Cavaillon, Châteaurenard, Draguignan, Frejus, Gap, Grasse, Hyères, Istres, Le Cannet, Marseille, Menton, Orange, Port Saint-Louis du Rhône, Saint-Raphaël, Salon, Tarascon : arrêtés de reclassement.
Contenu :
Ces villes regroupent les départements des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et du Vaucluse.
Cote :
134 W 31
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
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