Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Diffusion, informatisation et promotion du livre - dossier de subventions : demandes de subventions, conventions, arrêtés, notes,...

Date : 1991 - 1993

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Titre :

Diffusion, informatisation et promotion du livre - dossier de subventions : demandes de subventions, conventions, arrêtés, notes, correspondances. 1991 ACCT (Agence de Coopération Culturelle et Technique) Association Solidarité Roumanie ATD Quart Monde et journaux pour la Roumanie Clef DROMARD Ecole des loisirs European school books limited Karthala La Découverte Le Cercle de la librairie Maison du Livre et des Ecrivains SC EXPORT SERVEDIT SNE 1992 Association pour la diffusion du livre français en Tchécoslovaquie ATLAS Bayard Presse Chandeigne Dis Voir DJR Ecole des loisirs Flohic éditions Maisons des oliviers Promotion Laos Cambodge Vietnam SERVEDIT SNE Tarifs postaux 1993 Ecole de loisirs Flohic éditions SERVEDIT Univers informatic

Cote :

20020283/17

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Département du livre - Département de l'économie du livre ; Bureau de l'édition et de la dif...

Thèmes :

informatisation, lecture, livre, subvention, édition

Fonctions :

diffusion, financement, législation

Activité :

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