Document d'archives : Municipalité de canton de L'Isle-sur-Serein
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, administrateurs, contributions, écoles primaires, cultes.
Cote :
L 1009 à 1012
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton (L'Isle-sur-Serein, Yonne)
Le canton de L'Isle-sur-Serein se compose des communes de L'Isle-sur-Serein, Angely, Annoux, Civry, Coutarnoux, Dissangis, Provency, Sainte-Colombe-près-L'Isle.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 523-524.