Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 436 à 460

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°436 BATY Camille

Dossier n°437 CHASSIGNET Gustave

Dossier n°438 DEBALLE Paul

Dossier n°439 HERAUD Martial

Dossier n°440 ODDOU Daniel

Dossier n°441 POUCHAIRET Eugène

Dossier n°442 OLLIER Alexandre

Dossier n°443 FATIGON René

Dossier n°444 BATTU Antoine

Dossier n°445 MEIGNAL Antoine

Dossier n°446 MOUNIER Fernand

Dossier n°447 BERTET Lucien

Dossier n°448 MENUGUIE Marceau

Dossier n°449 DUCLAUX Pierre

Dossier n°450 BUIS Jules

Dossier n°451 AZILE Omer

Dossier n°452 SOLVERY Régis

Dossier n°453 CHALABREYSSE Emile

Dossier n°454 REYNET Régis

Dossier n°455 PASCALON Marcellin

Dossier n°456 GAUTHIER Alexandre

Dossier n°457 CROCE Nonce

Dossier n°458 DOBEL Louis

Dossier n°459 LANSEMAN Arthur

Dossier n°460 CHUPP Gustave

Cote :

19880392/23

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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