Document d'archives : Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux...
Titre :
Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.
Cote :
889 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, ORDONNATEUR SECONDAIRE
Description :
Critères de sélection :
Documents éliminés en 2008 (article 11)
Ressources complémentaires :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, gestion comptable, gestion du personnel, naturalisation, personnel, protection sociale, rémunération
Type de document :
ETAT DE SALAIRES, dossier individuel, liste nominative, notice individuelle, pièce comptable, registre, répertoire