Document d'archives : Coligny

Contenu :

Type d'organisme : commune de plein exercice
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1908-1920 (du 17 avril)
Observations : Déclaration de compétence à partir de l'exercices 1908. Manque l'arrêt-rapport en date du 2 février 1915 concernant les exercices 1911 et 1912. Manquent les comptes de gestion de 1912 et 1920 (du 17 avril). Déclaration d'incompétence à partir de l'exercices 1921.

Cote :

20070337/878

Lieux :

Coligny

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