Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, commune, opération d'urbanisme, planification, réseau routier
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, avis, correspondance, plan d'occupation des sols, rapport