Document d'archives : Syndicat intercommunal à vocation unique du Bez : restauration et entretien du Bez et ses affluents et aménagement de nature à...
Titre :
Syndicat intercommunal à vocation unique du Bez : restauration et entretien du Bez et ses affluents et aménagement de nature à valoriser les potentialités de la rivière (1990-2014). Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la vallée des Gaves (1993-2008). Syndicat intercommunal à vocation unique du Pouy des eaux (1995-2013). Syndicat intercommunal de production d'eau potable Côte Sud (1998-2014).
Cote :
1525 W 12
Inventaire d'archives :
Syndicats intercommunaux dissous et décentralisation (1525 W)
Institutions :
Landes. Conseil départemental, Landes. Conseil général, Landes. Préfecture. Bureau des relations avec les collectivités locales
Lieux :
Thèmes :
décentralisation, transfert de compétences, établissement public de coopération intercommunale